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Nouvelles du jour

Avis est donné à KELLY-ANN STEWART ET STEPHEN GRAVELINE

ARK – Appel d’offres public – No. KRG 20 (4039)

Avis est donné à JHOSCAR ARMANDO SILVA MARTINEZ

Avis est donné à BAGHLAF HAITHAM AHMAD

Dans l’affaire de la faillite de CAROLINE SARROUF INC.

Avis est donné à LÉILA MORIN ET DANNY BOISVERT

Publication Avis Légaux

Le Journal Internet des Avis Légaux francophones du Canada.

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Mercredi, septembre 23, 2026
  • Avis public de notification

Avis est donné à KELLY-ANN STEWART ET STEPHEN GRAVELINE

C A N A D APROVINCE DE QUÉBECDISTRICT DE PONTIAC                                                    NO : 555-14-000033-260       COUR SUPÉRIEURE KAREN GRAVELINE VAILLANCOURT      Demande...

[email protected]
22 septembre 2026
  • Appels d'offres

ARK – Appel d’offres public – No. KRG 20 (4039)

[email protected]
22 septembre 2026
  • Avis public de notification

Avis est donné à JHOSCAR ARMANDO SILVA MARTINEZ

[email protected]
18 septembre 2026
  • Avis public de notification

Avis est donné à BAGHLAF HAITHAM AHMAD

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16 septembre 2026
  • Avis de radiation

AVIS DE RADIATION – M. Vincenzo Nesparoli

AVIS DE RADIATION Dossier no : 06-25-03570 AVIS est par les présentes donné que le 22 septembre 2025, le Conseil de discipline du Barreau du Québec a constaté la condamnation de M. Vincenzo Nespar...

[email protected]
2 février 2026
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  • Avis légaux

Dans l’affaire de la faillite de 9451-7323 Québec inc.

AVIS DE LA PREMIÈRE ASSEMBLÉE DES CRÉANCIERS DANS L’AFFAIRE DE LA FAILLITE DE9451-7323 Québec inc. AVIS est par les présentes donné que 9451-7323 Québec inc. a fait cession de ses biens le 29...

[email protected]
2 février 2026
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  • Avis public

AVIS PUBLIC – Déclaration des distributeurs de carburants et de combustibles aux fins du calcul de la quote-part annuelle payable au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

AVIS PUBLICRÉGIE DE L’ÉNERGIE Déclaration des distributeurs de carburants et de combustibles aux fins du calcul de la quote-part annuelle payable au ministre du Développement durable, de l’Env...

[email protected]
31 janvier 2026
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  • Avis public de notification

Avis est donné à JEAN MICHEL KAMSU

[email protected]
31 janvier 2026
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  • Avis légaux

Dans l’affaire de la faillite de Pâtisserie Juste une Fois inc.

AVIS DE LA PREMIÈRE ASSEMBLÉE(paragraphe 102(4) de la Loi) DANS L’AFFAIRE DE LA FAILLITE DE :Pâtisserie Juste une Fois inc., corporation légalement constituée ayant eu sa place d’affaires au...

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31 janvier 2026
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  • Avis légaux

Dans l’affaire de la faillite de TYLLER CRÉATIONS INC.

Avis de la première assemblée dans un journal local(paragraphe 102(4) de la Loi) Dans l’affaire de la faillite de TYLLER CRÉATIONS INC. Avis est par les présentes donné que la faillite de TYLLE...

[email protected]
31 janvier 2026
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  • Avis légaux

Dans l’affaire de la faillite de 9275-6824 Québec inc.

AVIS AUX CRÉANCIERS DE LA PREMIÈRE ASSEMBLÉE Dans l’affaire de la faillite de :9275-6824 Québec inc. AVIS est par les présentes donné que la faillite de 9275-6824 Québec inc., ayant fait aff...

[email protected]
31 janvier 2026
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  • Avis public

Avis est donné à ALPHA SIGNALISATION INC.

AVIS PUBLIC(Articles 136 et 137 du Code de procédure civile)                                                                 Avis est d...

[email protected]
31 janvier 2026
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  • Avis public de notification

Avis est donné à JACQUES CROISETIÈRE

AVIS PUBLIC DE NOTIFICATION(articles 136 et 137 C.p.c.) Avis est donné à JACQUES CROISETIÈRE, de vous présenter au greffe de la Cour du Québec du district de Longueuil au palais de justice de Lon...

[email protected]
31 janvier 2026
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  • Avis public de notification

Avis est donné à KIM LEROUX-CARRIER

AVIS PUBLIC DE NOTIFICATION(art. 136 et 137 C.P.C.) Avis est donné à KIM LEROUX-CARRIER, de vous présenter au greffe de la Cour du Québec, Chambre de la jeunesse du district de Terrebonne situé a...

[email protected]
31 janvier 2026
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